Mentions légales

Préambule
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site http://www.derot.com/ implique l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales qu’il doit consulter lors de chaque connexion.

Objet du site
Le site derot.com a pour vocation de :
Présenter les produits et les services de la société
Présenter le réseau Derot

Editeur
Bobard Jeune, enregistré au RCS
19, rue de Réon
21200 Beaune
France

Téléphone : 0380243450
N°TVA : FR67317356632
Capital Social de 335 480 €
Responsable de la publication : Denis Bobard

Réalisation 

Le Cren Publicité
12 rue des boires de la Marsaulayre
49250 Saint Mathurin sur Loire
www.lecren.com

E-navig
19 rue Saint Arnoul
49540 Martigné Briand
www.e-navig.fr

Images
Image 'Freepik' et 'Adobe Stock'

Hébergement
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél. 09 72 10 10 07

Conception
Le Cren Publicité - E-navig
Droit de propriété intellectuelle
– Droits d’auteur
Le présent site est une œuvre dont Derot est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par les agences Le Cren Publicité et E-navig.

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– Droit sur les marques
la marque nominative et semi-figurative derot.com est de la propriété exclusive de Derot. La reproduction, l’utilisation, l’apposition, la suppression ou la modification de ses marques sans autorisation préalable de Derot ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende (Code la Propriété Intellectuelle, article 335-2)

 

 

Traitement des données à caractère personnel
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Les données à caractère personnel collectées auprès de vous sont les suivantes :
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Toutes vos questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse
Bobard Jeune
19, rue de Réon
21200 Beaune
France
E-mail : Contact
Téléphone : 0252 210 250
ou directement par la page Protection des données personnelles

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– De l’utilisateur
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